Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Scierie DELERCE Francis (Les Terches)
- Délibération bois scolytés de Saint Martin
- Délibération pour modification statuts CCHC
- Multi-pass Portes du Soleil
- Délibération budget forestier
- Point sur le retour de l’appel d’offres des travaux de la traversée du Chef-lieu
- Point sur le retour des consultations pour les travaux d’eau potable aux Perrières
- Urbanisme
- Tarif eau et assainissement
- RPQS eau et assainissement
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Décisions modificatives budgétaires (budget principal et budget eau et assainissement)
- Dossier traversée du village
- Dossier mise en valeur du patrimoine bâti, naturel et culturel
- Délibération espaces valléens
- Délibération plan ruralité
- Délibération espaces naturels sensibles.
- Point sur les travaux
- Délibération subventions
- Multi’pass Portes du soleil
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR : Délibération pour le plan pluriannuel de gestion de la végétation rivulaire du bassin des Dranses et de l’Est lémanique Décision en vue du centre aéré Délibération pour le dossier des réseaux eau/assainissement aux Meuniers Aménagement zone des Terches Point sur les travaux Délibération terrain route de Malaliutaz Délibération pour cession de terrain par M. ROSSET André Délibération compte à terme sur 4 mois Délibération pour vente de terrain à M. BALL Thomas à Saint Martin Délibération de (...)

ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour le plan de financement de l’enfouissement des réseaux secs (Le Sey, Les Brons, Malaliutaz)
- Délibération amendes de police
- Délibération échange de terrain avec M. Franck BOUVET
- Proposition de prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents
- Vente de terrain à M. BALL Thomas à Saint Martin
- Poste agent école (modification du temps de travail)
- Courrier suite à la commission des impôts
- Point sur le dossier « Mise en valeur du patrimoine bâti, (...)

ORDRE DU JOUR :
- Vote des budgets et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Délibération AFP
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- SYANE _ Présentation du service « audits énergétiques »
- Délibération _ Fonds de concours à CCHC
- Vote des comptes administratifs
- Vote des comptes de gestion
- Affectation des résultats
- Achat d’un véhicule
- Achat des terrains _ Propriété de M. MOROND
- Route des Replats
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Dossier _ Eau
- Dossier _ Fonds de concours à CCHC
- Organisation des vœux du maire, le 26 janvier 2024 à 19 heures
- Urbanisme
- Achat terrain vers l’école
- Questions diverses.