Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et de l’assainissement
- Tarifs 2021 des loyers de location
- Tarifs 2021 pour les branchements sur le réseau d’eau
- Tarifs 2021 pour les branchements sur le réseau d’assainissement collectif
- Tarifs 2021 pour l’eau – Abonnement et consommation
- Tarifs 2021 pour l’assainissement – Abonnement et consommation
- Tarifs vente caveaux
- Modifications budgétaires
- Délibération pour la (...)

ORDRE DU JOUR :
- PLUi-H : intervention du service urbanisme de la Communauté de Communes du Haut-Chablais pour la présentation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Plan Local d’Habitat (PLUi-H)
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Echanges avec le président et le directeur de la Communauté de Communes du Haut-Chablais
- Représentation des élus de Seytroux dans les commissions de la C.C.H.C
- Dossier Symbiose (ONF)
- Dossier réducteur de pression des Landoz
- Point sur diagnostic éclairage public
- Subventions
- Aides aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes
- Projet de couverture de l’ancienne scierie au pont Molliet
- Dossier Mme MOULARD
- Cantine matériel
- AFP constitution
- Urbanisme
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- Appel d’offres « tracteur de déneigement »
- Urbanisme
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Enedis - Projet d’enfouissement de la ligne électrique à Gaydon
- Acquisition de terrain pour place de retournement au Sey
- Appel d’offres « tracteur de déneigement »
- Urbanisme
- Point sur la rentrée
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Intervention d’Anne Gisard du SYANE – Eclairage public
- Point sur les commissions
- Personnel école - Embauche
- Dossier chapelle Saint-Martin
- Dossier appel d’offres « tracteur de déneigement »
- Délibération terrain Bouvet
- Point sur les travaux de l’école, de la mairie
- Urbanisme
- Point sur la visite du SYANE pour l’enfouissement des réseaux électriques sur les Terches et Saint-Martin
- Délégué Sécurité Routière
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Désignations délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Renouvellement de la commission communales des impôts directs (CCID)
- Fixation de limites et conditions de délégation au maire
- Renouvellement adhésion "Association des communes forestières de Haute-Savoie"
- Point sur les travaux en cours
- Urbanisme
- Présentation des budgets
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Retour sur l’organisation des commissions
- Elections des adjoints
- Délibération pour les travaux sur la ressource en eau
- Point sur les travaux en cours
- Urbanisme
- Présentation des budgets
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Commissions
- Urbanisme
- Délégation du Conseil Municipal au maire
- Délibération pour SEA
- Délibération pour matériel informatique école
- Délibération pour prélèvement cantine
- Appel candidature pour remplacement Sylvie DAUX à l’ école
- Présentation du budget « multiservices » et positionnement sur les loyers pendant le confinement
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Élection du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Élection du ou des adjoints
- Procès-verbal d’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints
- Délibération pour le versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints.

ORDRE DU JOUR :
- Vote du PLUi H
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Comptes de Gestion 2019
- Comptes Administratifs 2019
- Affectation des résultats 2019
- Budgets
- Vote des 3 taxes
- Echange terrains commune – Rosset J – Lavogier
- Convention plantation expérimentale
- Urbanisme
- Organisation des élections
- Questions diverses