Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Présentation projet « Petite Enfance » de la C.C.H.C
- Convention de territoriale globale (C.T.G) avec la Caisse d’Allocations Familiales
- Vote du prix de l’eau consommée en 2022
- Vote de l’abonnement de l’eau pour 2022
- Vote du prix du mètre cube d’eau assaini en 2022
- Vote de l’abonnement de l’assainissement pour 2022
- Vote du prix du branchement d’eau pour 2022
- Vote du prix du branchement d’assainissement pour 2022
- Vote des loyers pour 2022
- Demande de (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation utilisation de l’éclairage public
- Engagement des travaux d’amélioration du réseau d’éclairage public
- Enfouissement des réseaux secs (électricité/téléphone) Tranche 1 : Travaux coordonnés avec Enedis Tranche 2 : Travaux d’enfouissement des réseaux au village de Saint Martin
- Extension du réseau d’eau potable et de défense incendie de Saint Martin
- Fonds de concours pour les travaux de voirie C.C.H.C.
- Délibération sur les remarques du PLUi-H suite au travail des (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation éclairage public par le SYANE,
- Vote du P.L.U.i.H,
- Délibération pour le groupement de commandes avec la C.C.H.C pour le diagnostic de la qualité de l’air dans les établissements recevant du public,
- Consultation branchements EAU/ASSAINISSEMENT
- Dissolution CCAS au 31/12/2021
- Délibération pour admission en non-valeur et décision budgétaire modificative correspondante
- Délibération concernant le temps de travail
- Maitrise d’œuvre de la Chapelle de (...)

ORDRE DU JOUR :
- Maitrise d’œuvre de la chapelle de Saint Martin
- Résultats consultation des travaux de branchements Eau/Assainissement
- Halte du Moulin (Vente du Fonds de commerce)
- Vente local menuiserie de M. TRUCHOT
- Délibération exonération de la taxe foncière pour les nouvelles constructions
- Point sur les logements communaux
- Commande d’ouvrages (Destins croisés au cœur du Chablais)
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Bilan et tarifs école et périscolaire
- Convention de prestation pour la fourniture des repas à la cantine
- Contrat de travail du personnel de la cantine et du périscolaire
- Arrêté plan de circulation route des Champs Marmo (Ecole)
- Convention Enedis – Coffret électrique au Pont Molliet
- Marché de travaux « Branchement eau et assainissement »
- Tarifs mini-golf
- Urbanisme
- Maitrise d’œuvre pour la chapelle de Saint Martin
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Retrait de la délibération n°2021/008/002 du Conseil Municipal du 7 Mai 2021
En fonction des retours d’informations de la Sous-Préfecture (Mme LATOURNERIE), vote sur le retrait ou non de la zone Nx de Saint Martin dans le PLUi-H

ORDRE DU JOUR :
- Décisions modificatives
- Dossier délimitation
- Projet traversée du village
- Urbanisme
- Point sur le dossier du captage du Meney
- Demande Halte du Moulin
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Organisation des élections départementales et régionales
- Point pour la chapelle de Saint Martin
- Point sur la Halte du Moulin
- Organisation de la journée de l’environnement
- Urbanisme
- PLUi.H
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Zonage PLUi.H
- Organisation des élections départementales et régionales
- Délibération pour le dossier chapelle de Saint Martin
- Délibération appel d’offres pour le réseau d’assainissement le Crêt
- Point sur les dossiers en cours : Captage du Meney Réducteur de pression des Landoz Réseau d’eau à Saint Martin Voirie Dossier d’électrification ENEDIS/SYANE Bâtiments
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme avec la participation de M. BAILLEUX Jean-François, responsable urbanisme de la CCH
- PLUi-H : Règlement, zonages (zone 2Au, zones réservées) …
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Budgets
- Vote des taxes communales
- Urbanisme
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du projet habitat insolite, lieudit ’Vers le Croix’, par l’architecte M MARULLAZ
- Urbanisme
- Point sur les différents projets
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- PLUi-H
- Point sur la réunion avec l’O.N.F.
- Point sur l’aménagement routier vers l’école
- Choix d’un architecte pour la chapelle de Saint Martin
- Dossier en cours
- Comptes de Gestion 2020
- Comptes Administratifs 2020
- Affectation des résultats 2020
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Projet abris bus
- Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité
- Courrier Halte du Moulin
- C.C.A.S
- Urbanisme
- Présentation du réseau d’eau et assainissement
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- PLUi-H
- Urbanisme
- Projet d’investissement 2021-2024
- Plan communal de sauvegarde
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Plui-H
- Questions diverses.