Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour sortie du SIVOM
- Point sur les logements
- Délibération concernant « Reste à réaliser » pour l’école
- Contrat personnel communal
- Organisation des voeux
- Engin de déneigement (saleuse)
- Décision modificative
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Projet aménagement routier traversée du village
- Mise à jour après travaux, emprise de route « Les Brons » et « La Jumbaz »
- Point sur les sinistres « Halte du Moulin »
- Convention servitude ENEDIS
- Point sur les différents travaux en cours (Ecole, goudron,…)
- Délibération régime forestier
- Tarif loyer location
- Tarif eau et assainissement
- Tarif branchement
- Décision modificative
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Marché « Ecole », attribution suite à « lots infructueux »
- Décisions modificatives
- Terrain BOUVET
- Courrier inspection académique pour la rentrée 2020
- Modification statuts CCHC
- CCHC - Parcelles ZAE du Moulin Desailly
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Point sur les travaux école
- Assurance dommages ouvrages
- Terrain BOUVET
- Classement voirie
- RPQS Eau et Assainissement
- Subventions
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Marché Travaux école
- Vente de terrain Les Choseaux
- Régularisation terrains LE CRET
- Régularisation terrains LES CROISETTES
- Programme URBANCOP
- Dossier dérivation des eaux du Meney
- Emploi cantine et périscolaire pour rentrée 2019/2020
- Bilan cantine et périscolaire
- Subventions
- Forêt Etat d’assiette 2020
- Forêt plantation expérimentale
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Point sur l’école
- Point sur travaux voirie
- Gérance mini-golf
- Projet sous la mairie
- Cession indivision MORAND au Crêt
- Journée environnement
- Vente terrain MUDRY Frédéric
- Servitude à Saint Martin
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Intervention de M. DELERCE Francis, présentation d’un projet de résidence pour personnes âgées autonomes
- Point sur le dossier terrasse de la Halte du Moulin
- Arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie
- Réseau d’eau
- Courrier aux agriculteurs
- Organisation des élections européennes
- Point sur les locations aux gîtes
- Bilan cantine et périscolaire
- Tarif cantine et périscolaire
- Journée environnement
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Comptes de Gestion 2018
- Comptes Administratifs 2018
- Affectation des résultats 2018
- Budgets
- Vote des 3 taxes
- Urbanisme
- Dossier en cours
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Dossier école : Marché MAITRISE D’ŒUVRE
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Délibération zone artisanale
- Dossier école : Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité et Région – Délibérations
- Marché d’honoraires de maitrise d’œuvre de l’école
- Dossier servitude au Sey – Délibération
- Dossier échange de terrain Les Champs Marmo - Délibération
- Cession de terrain BOUVET Denis
- Rédaction d’un arrêté de DECI pour les bornes incendie
- Point sur chaufferie Halte du Moulin
- Point sur logement des gîtes, procédure.
- Urbanisme
- Débat du PADDi
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation LIZMAP
- Vote PADD
- Urbanisme
- Questions diverses