Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Délibérations du 27/10/2022 à revoter
- Décisions modificatives
- Inscription au budget des Admissions en Non-Valeur
- Information sur le PLUi-H
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Bail le Kern, maison multiservices,
- Tarif branchement eau,
- Tarif branchement assainissement,
- Tarif eau potable et redevance assainissement,
- Tarif loyers des appartements,
- Vote des subventions
- Fonds de concours voirie CCHC,
- Point sur les travaux de voirie,
- Prime agents,
- Décisions modificatives,
- Déclasssement « Les Brons »,
- SYANE : dossier Saint Martin dossier Les Brons, le Sey, Malaliutaz dossier borne de recharge,
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- Décisions modificatives budgétaires,
- Délibération appel d’offres pour les travaux de la chapelle de Saint Martin,
- Délibération approbation des zonages eaux pluviales et eaux usées du PLUi-H,
- Délibération éclairage public,
- Délibération déclassement les Rossets,
- Délibération institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution de l’exonération,
- Point sur les travaux d’assainissement au Crêt,
- Point sur les bâtiments,
- Urbanisme,
- Point sur le conseil (...)

ORDRE DU JOUR :
- Intervention du comité de la montagne de Tréchauffé, membres de l’AFP de Tréchauffé,
- Décisions modificatives budgétaires,
- Délibération concessions caveaux (durée – coût),
- Délibération vente des coupes,
- Point sur la rentrée scolaire 2022/2023,
- Bilan financier de la cantine et du périscolaire pour l’année 2021/2022,
- Point sur les différents chantiers,
- Urbanisme,
- Motion de soutien au conseil d’administration de l’EHPAD de Saint-Jean d’Aulps,
- Point et organisation (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du déploiement de la fibre par le SYANE et le CIRCET,
- Cession de terrain André ROSSET aux Meuniers,
- Contrat ascenseur, achat extincteur concerne LE KERN,
- Organisation école et délibérations s’y rapportant,
- Projet de convention avec le SYANE secteur Saint Martin,
- Voirie – Dossier de déclassement,
- Appel à projets transition énergétique,
- Retour suite réunion commission environnement,
- Point sur le dossier des dégâts,
- Point sur la ressource en eau, (...)

ORDRE DU JOUR :
- Dossier pumptrack,
- Délibération reversement de la taxe d’aménagement de la CCHC,
- Projet échange « Les Brons »,
- Projet détachement d’un lot aux Rossets,
- Réglementation concernant les espèces invasives (l’ambroisie),
- Point sur le dossier de la traversée du chef-lieu,
- Urbanisme,
- Point sur le dossier SYANE (Saint-Martin, Les Brons),
- Point sur les travaux du cimetière,
- Tarifs cantine et périscolaire,
- Démission de Mme Marie MUDRY BONAN, nouvelle (...)

ORDRE DU JOUR :
- Dossier de la chapelle de Saint Martin à la Fondation du Patrimoine
- Assainissement le Crêt / Réducteur de pression
- Eclairage public
- Motion de soutien pour les agriculteurs
- Demande de DELERCE Francis
- Démission du poste d’adjoint de Mme MUDRY BONAN Marie
- Urbanisme
- Organisation des élections
- Horaire école
- Décision modificative budgétaire
- Organisation journée environnement
- Tirage au sort du juré d’assises
- Déclassement « Les Rossets » (...)

ORDRE DU JOUR :
- Vote des budgets et délibérations s’y rapportant
- Vote des 4 taxes
- R.P.Q.S 2020
- Délibération concernant les frais de déplacement des bénévoles de la bibliothèque
- Point sur les dossiers en cours
- Demande de Francis DELERCE
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion des différents budgets
- PLUi-H
- Courrier à M. TRUCHOT
- Point sur les dossiers en cours
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Présentation aire de jeux
- Demande de subvention pour la réalisation de ces espaces jeux
- Echange terrain de Saint Martin pour place de retournement
- Compte-rendu de la réunion sur l’éclairage public
- Compte-rendu de la réunion « Contrat rivières »
- Compte-rendu urbanisme PLUi-H avec le cabinet EPODE
- Urbanisme
- Délibération échange Michel Vulliez/Commune
- Délibération éclairage public
- Organisation de la cantine suite à ’arrêt de travail de Mme Sandrine DE OLIVEIRA (...)