Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Adhésion au contrat de groupe des risques statutaires
- Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG
- Demande du Foyer Rural
- Tarif loyer location
- Tarif eau et assainissement
- Tarif branchement
- Retour « recherches nocturnes » + recherche de fuites
- Point sur les travaux du Meney
- Fonds de concours CCHC
- Décisions modificatives
- Vote PADD
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- Adhésion au contrat de groupe des risques statutaires
- Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG
- Demande du Foyer Rural
- Tarif loyer location
- Tarif eau et assainissement
- Tarif branchement
- Retour « recherches nocturnes » + recherche de fuites
- Point sur les travaux du Meney
- Fonds de concours CCHC
- Décisions modificatives
- Vote PADD
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du P.A.D.D (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) par M. Jean-François BAILLEUX, urbaniste à la Communauté de Communes du Hauts Chablais. - Vote du P.A.D.D.
- Permis de construire de l’école
- Délibération sur le montage financier de l’extension de l’école et sur le dépôt du dossier D.E.T.R
- Arrêté d’alignement
- Aide financière pour la RUCHE (Morzine)
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Présentation de l’extension du bâtiment scolaire, périscolaire et de la cantine
- Point sur les différents travaux
- Point sur les assurances
- Organisation d’une réunion publique concernant le projet relais ORANGE
- Réorganisation du fonctionnement de l’école pour la cantine, le ménage et le périscolaire
- Modification du système d’inscription à la cantine
- Matériel salle d’animations
- Point sur la Halte du Moulin
- Point sur le repas des Anciens
- Date vœux du Maire
- (...)

ORDRE DU JOUR :
- RPQS Eau et Assainissement
- Présentation des RPQS SPANC et prévention et gestion des déchets de la CCHC
- Plan d’action pour l’agence de l’eau
- RODP chantier provisoire
- Point sur les travaux en cours
- Bail relais TV
- Révision tarifs location de la salle d’animations
- Décisions modificatives sur différents budgets
- Terrain VAURY
- Déclassement Saint-Martin
- Déclassement Les Meuniers
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Bail d’habitation
- Déclaration de cession d’un fonds de commerce
- Point sur les travaux d’enfouissement réseaux secs LES ROSSETS
- Point sur les dossiers déposés au Conseil Départemental
- Point sur le dossier turbine hydroélectrique
- Coupe de bois
- Programmation repas des Anciens
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Point sur les assurances
- Assiette bois 2019
- Bornage aux Tates
- Tarifs cantine et périscolaire
- Point sur les travaux avec le SYANE
- Point sur les travaux de voirie LES BRONS – Nouveau devis
- Point sur le numérique à l’école
- Répartition des subventions
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Marché Public
- Validation du rapport de l’eau
- Point sur le panneau d’information
- Projet de turbine électrique
- Point sur la passerelle
- Point sur les travaux de voirie
- Journée environnement
- Renforcement avis favorable de la DUP de la 2x2 voies
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Comptes de Gestion 2017
- Comptes Administratifs 2017
- Affectation des résultats 2017
- Dissolution CCAS
- Budgets
- Vote des 3 taxes
- Urbanisme
- Représentants dans diverses commissions et organismes
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour recrutement d’agents non titulaires pour remplacer les agents momentanément absents
- Délibération agence de l’eau
- Point sur dossier école
- Délibération FDDT « LA JUMBAZ »
- Délibération FDDT « Terrain »
- Représentants SIVOM et CCHC
- Point sur GEMAPI (travaux sur les ruisseaux)
- Urbanisme
- Compte de Gestion 2017
- Compte Administratif 2017
- Affectation des résultats 2017
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Point sur les intempéries
- Point sur les travaux 2018
- Point sur la rentrée scolaire 2018
- Point sur la cantine et périscolaire du soir
- Bibliothèque
- Activités des anciens
- Urbanisme
- Organisation des vœux du maire 2018
- Questions diverses