Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Dossier _ Route forestière des Replats
- Dossier _ Enfouissement réseaux secs le Sey, les Brons, Malaliutaz
- Dossier _ Investissement réseaux d’eau
- Décisions modificatives budgétaires
- Urbanisme
- Vote des subventions 2023
- Terrain Belle-Plagne
- Point sur le déneigement
- Point sur le dossier de la traversée du village
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Dossier monuments aux morts
- Délibération pour modification RIFSEEP
- Délibération pour DETR « traversée du village »
- Décisions modificatives budgétaires
- Délibérations pour placements de fonds en compte à terme
- Points sur les travaux en cours
- Tarifs eau et assainissement
- Urbanisme
- Cérémonie du 11 Novembre 2023
- Point sur le repas des anciens
- Point sur les locations de la salle
- Point sur la zone artisanale des Terches
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Démission de M. STEPHANE BENOIT
- Urbanisme
- Délibération pour la majoration de la taxe d’habitation
- Point sur la rentrée scolaire
- Point sur les travaux
- Vote d’un représentant à la commission mobilité et sentiers de la CCHC
- Vente de coupes
- Organisation du repas des anciens
- Dossier monuments aux morts
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Poste école
- Prestataire cantine
- Retour réunion AFP
- Point sur les travaux
- Marché chapelle de Saint Martin
- PCS
- RIFSEEP _CIA
- Urbanisme
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un référent déontologue des élus _ Délibération
- Plan Orsec concernant l’eau
- Rapport de la bibliothèque 2022
- Pumptrack
- AFP
- PLUi-H, modifications _ Délibération
- Remboursement déplacement des salariés _ Délibération
- Convention pôle santé du CDG74 _ Délibération
- Point sur les travaux en cours
- Zone artisanale des Terches
- Urbanisme
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Dossier C.D.A.S
- Dossier Amende de police
- Délibération déléguant au maire la décision de placement
- Demande d’agriculteurs
- Vote des budgets et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Vote des comptes administratifs
- Vote des comptes de gestion
- Affectation des résultats
- Horaires école
- Urbanisme
- Demande de branchement eau
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour le budget cimetière
- Marché de travaux de Saint Martin (Eau et réseaux secs)
- Point sur le dossier de la sécurisation de la traversée du village
- Travaux concernant la coupe du bâtiment appartenant à M. ROSSET André, aux Meuniers
- Convention agriculteurs
- Urbanisme
- Point sur le recensement
- Organisation commission communale des impôts
- Dossier CDAS
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Organisation des vœux
- Foncier voirie « Le Crêt »
- Orientation budgétaire
- Point sur le recensement
- Point sur la vérification des poteaux incendie
- Point sur le diagnostic des ponts et des murs
- Urbanisme
- Questions diverses.